2026
Délibération 01 – Modification des statuts (EPAGE)
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Délibération 02 – Décision Modificative n°01
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Délibération 03 – Avenant Marché Zones Humides
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Délibération 04 – Lancement études Zones Humides, année 2
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Délibération 05 – Adhésion Charte Recouvrement SGC
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Délibération 01 – Reglement Budgetaire et Financier 2026
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Délibération 02 – Compte Financier Unique 2025
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Délibération 03 – Affection du résultat de 2025
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Délibération 04 – Indemnités des élus
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Délibération 05 – Reglement interieur Syndicat
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Délibération 06 – Désignation des représentants aux organismes extérieurs
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Délibération 07 – RIFSEEP
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Délibération 08 – Ouverture poste Ingénieur
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Délibération 09_a – Modification du Plan de financement du Galostre
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Délibération 09_b – Modification du Plan de financement du Jaunat
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Délibération 09_c – Modification du Plan de financement de la Cluzenne
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Délibération 09_d – Modification du Plan de financement du Manon
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Délibération 10 – Modification des délégations du Président
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Délibération 01 – Election du Président
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Délibération 02 – Définition du nombre de Vice-Président
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Délibération 03 – Election des Vice-Présidents
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Délibération 04 – Délégations accordées au Président
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Délibération 05 – Dématérialisation des actes
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Délibération 06 – Indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents
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Délibération 01 – Reprise anticipée des résultats de 2025
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Délibération 03 – Subventions GEMAPI 2026
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Délibération 04 – Subventions Zones Humides 2026
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Délibération 05 – Subventions Natura 2000 sites Saye et Lary 2026
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Délibération 06 – Relative aux travaux du Galostre
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Délibération 07 – Relative aux travaux d’entretien de la ripisylve
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Délibération 03 – Subventions GEMAPI 2026
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Délibération 08 – Relative aux travaux de la Cluzenne
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Délibération 09 – Relative aux travaux du Jaunat
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Délibération 10 – Relative aux travaux du Manon
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Délibération 11 – Relative aux travaux de la Frayère sur le Palais
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Délibération 12 – Relative à l’étude continuité écologique sur le Mouzon
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Délibération 13 – Relative à l’étude continuité écologique du Lary
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Délibération 14 – Relative à l’étude d’une restauration hydromorphologique du Rambaud
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Délibération 15 – Portant validation du DUERP
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Délibération 16 – Relative à la protection sociale complémentaire
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Délibération 19 – Portant création de trois emplois permanent à temps complet
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Délibération 20 – Budget Primitif 2026
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